AFR — Documents
Conditions Générales de Vente (CGV)
Contenu modèle à compléter selon les informations juridiques exactes du client.
1. Objet
Les présentes CGV encadrent la vente de prestations de formation proposées par AFR.
2. Commande / inscription
À compléter : modalités d’inscription, validation, prérequis, etc.
3. Tarifs et paiement
À compléter : prix, taxes, échéances, pénalités.
4. Annulation / report
À compléter : conditions, délais, frais.
5. Propriété intellectuelle
Les supports fournis restent la propriété de AFR et sont réservés à un usage strictement personnel/pro.
6. Responsabilité
À compléter.
7. Litiges
À compléter : droit applicable, médiation, juridiction compétente.
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